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Arrêté du 10 février 1989 RELATIF AUX TENEURS MAXIMALES EN R · Arrêté du 10 février 1989 RELATIF AUX TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES ADMISSIBLES DANS ET SUR LES CEREALES DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE

Arrêté du 10 février 1989 RELATIF AUX TENEURS MAXIMALES EN R Art. Annexe III

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans certains produits transformés - Substances (dénomination usuelle), produits stockés et teneurs maximales (mg/kg).

In forceOfficial text

(Liste non reproduite, voir au Journal officiel).

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  • En vigueur depuis le 1992-09-09